Les règles — Guide des motions

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Ce guide fournit une référence complète des motions définies par le Robert's Rules of Order, avec leur priorité, leurs conditions, et leur usage.

English version

Ordre de priorité

Lorsqu'une motion est en instance, seules les motions de priorité supérieure peuvent être présentées. L'ordre, du plus haut au plus bas :

1. Fixer l'heure de la levée de séance
2. Lever la séance
3. Suspendre la séance
4. Soulever une question de privilège
5. Demander l'ordre du jour
6. Déposer sur le bureau
7. La question préalable (clore le débat)
8. Limiter ou prolonger le débat
9. Ajourner à une date déterminée
10. Renvoyer en commission
11. Amender
12. Rejeter indéfiniment
13. Motion principale

Les motions en un coup d'œil

Motion	Seconde requise?	Débattable?	Amendable?	Vote requis
Motion principale	Oui	Oui	Oui	Majorité
Amender	Oui	Oui	Oui	Majorité
Renvoyer en commission	Oui	Oui	Oui	Majorité
Ajourner à une date déterminée	Oui	Oui	Oui	Majorité
Rejeter indéfiniment	Oui	Oui	Non	Majorité
Limiter ou prolonger le débat	Oui	Non	Oui	Deux tiers
La question préalable	Oui	Non	Non	Deux tiers
Déposer sur le bureau	Oui	Non	Non	Majorité
Reprendre à l'ordre du jour	Oui	Non	Non	Majorité
Reconsidérer	Oui	Oui	Non	Majorité
Annuler / rapporter une décision	Oui	Oui	Oui	Deux tiers (ou majorité avec préavis)
Lever la séance	Oui	Non	Non	Majorité
Suspendre la séance	Oui	Non	Oui	Majorité
Rappel au règlement	Non	Non	Non	Tranché par le président
Appel de la décision du président	Oui	Oui	Non	Majorité
Suspendre le règlement	Oui	Non	Non	Deux tiers
Vote par assis et levé (division)	Non	Non	Non	Sur demande

Pour le texte intégral en anglais, consultez le Robert's Rules of Order Revised (1915), disponible gratuitement sur ce site.